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Mentions légales

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EDITEUR

Le site www.espaceproshop.fr est édité par ESPACE PROSHOP, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 883602831,

dont le siège social est situé : 8 Bd. Pierre et Marie Curie, 05000 GAP (France)

 

La société ESPACE PROSHOP  est assujettie à la TVA et identifiée par un numéro individuel en application de l'article 286 ter du code général des impôts

Numéro de TVA intracommunautaire : FR71883602831

Tél: 04 92 55 81 23

Courriel: espaceproshop@hotmail.fr

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site www.espaceproshop.fr est Jody Obninsky

Le responsable éditorial du site www.espaceproshop.fr est Jody Obninsky

DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE

Le projet web est réalisé par l'agence WebSenso à l'aide du logiciel PrestaShop : paramétrage, modules, thème, etc.

MAINTENANCE APPLICATIVE

Afin d'assurer une bonne continuité de service, l'équipe WebSenso opère la maintenance applicative et corrective du CMS Prestashop.

HEBERGEUR

Le site www.espaceproshop.fr est hébergé par la société OVH.

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site www.espaceproshop.fr , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société  ESPACE PROSHOP  ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société ESPACE PROSHOP ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à ESPACE PROSHOP

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : 8 Bd. Pierre et Marie Curie, 05000 GAP (FRANCE)

par courrier électronique : espaceproshop@hotmail.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, ESPACE PROSHOP s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

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